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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies
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Novea Technologies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novea Technologies
Novea Energies, SAS

Numéro de dépôt :
4014799
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
Novea Technologies de Novea Energies

Présentation de la marque Novea Technologies

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novea Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 383 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novea Energies, M. Rudy Belliard domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France.

La marque Novea Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novea Technologies est expirée depuis le 24 juin 2023.

Novea Energies a également déposé les autres marques suivantes : SOLUO , Boréa , Baïa , Luméa , Endurance + Technology


Novea Energies, SAS - 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France - SIREN 495383812


Novea Energies, M. Rudy Belliard - 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 30 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771697 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.